Jumelage HAICA-CSA : le résumé de deux années de collaboration par volet

Volet 1 : Prospective et Stratégie 

          Structuré pour répondre à l’objectif de la HAICA d’élaborer un plan de développement et de positionnement stratégique, les activités organisées dans le cadre de ce volet devaient permettre à l’institution de formaliser une vision de son mandat et de ses missions à moyen terme en se basant sur ce qu’elle a déjà accompli depuis 2013. Ce volet s’est ouvert en janvier 2019 par une rencontre organisée autour du thème « rétrospective et prospective de la HAICA », avec les membres de son Conseil, laquelle a donné ensuite lieu à un rapport fixant le cadre conceptuel d’un avant-projet de plan stratégique, avant-projet élaboré et débattu en juin 2019. 
 

Le départ de deux membres du Conseil au cours de l’été 2019, et l’arrivée de deux nouveaux membres, Omar Weslati1 et Soukaina Adbessamad2, en novembre, ont amené à adapter les travaux relatifs à l’avant-projet de plan stratégique en fonction de cette nouvelle composition. Le contexte dans lequel s’insère l’élaboration du plan de développement stratégique a été de nouveau présenté au Conseil dans sa nouvelle composition en décembre 2019. Un dernier séminaire a été organisé en avril 2020, permettant de finaliser un plan de développement et de positionnement stratégique qui, sur base l’expérience de la HAICA depuis 2013, s’est attaché à fixer un cap pour la régulation indépendante du paysage audiovisuel tunisien dans un horizon de trois à cinq ans. 

 
Une des orientations stratégiques de la HAICA étant de renforcer sa présence parmi les réseaux de régulateurs, plusieurs activités du Jumelage ont consisté à accompagner  la HAICA dans sa mission de Présidence du Réseau francophone des régulateurs des médias, le REFRAM 

Cet accompagnement s’est notamment matérialisé par l’organisation d’une conférence sur la thème « Assurer des prestations de qualité de la part des médias de service public, notamment dans le domaine culturel : comment définir et soutenir ces prestations ? » en novembre 2020, ainsi que par l’organisation de la première édition d’une « Université d’été de la régulation et de l’éducation aux médias et à l’information » en septembre 2020 

Volet 2 : Monitoring et Régulation 

          L’objectif de ce volet : renforcer les capacités de la HAICA dans sa fonction de monitoring et de contrôle des médias. Volet le plus dense du programme en thématiques et en durée d’expertise mobilisée, il plonge au cœur de cinq domaines de la régulation: l’instruction des infractions et le processus de décision et de sanction ; le contrôle des obligations conventionnelles des télévisions privées et des nouvelles missions de la télévision  publique ; la protection des enfants et des mineurs ; la communication publicitaire et enfin le pluralisme politique. Ce dernier domaine a été en grande partie pris en charge par l’Observatoire de Pavie1 

Dans un premier temps, deux diagnostics ont été réalisés : le premier dresse l’état des lieux des réalisations, outils et procédures de la fonction de monitoring ; le second structure les attentes et les priorités de la HAICA en matière de pratiques de régulation. Il donnera corps au programme de travail définitif de ce volet.  

Le contrôle structurel des médias audiovisuels a ouvert le chantier, avec trois ateliers d’échanges de pratiques de contrôle périodique des obligations conventionnelles des télévisions privées et du contrat de gestion des télévisions publiques  au printemps 2019 : les pratiques de contrôle du CSA et les conventions /contrats des TV en Tunisie ;  le cadastre des obligations des médias en Tunisie et les orientations à donner aux futurs processus de contrôle ; les outils de contrôle périodique (lignes directrices, organisation interne). Vint ensuite le temps de construire le rapport d’exécution des obligations et d’organiser le processus décisionnel devant le Conseil de la HAICA. 

L’adoption en aout 2019 du premier Contrat d’objectifs et de moyens de la télévision publique tunisienne (ETT) a offert un terrain d’expérimentation idéal pour poursuivre à un rythme mensuel  – avec Paul-Eric Mosseray, Conseiller resident et responsable du volet –  les ateliers de construction des outils de monitoring interne et de rapport déclaratif de la télévision publique sur ce nouveau Contrat.  Sur cette base, une équipe dédiée de la HAICA – coachée par Senda Mechichi, responsable de monitoring « projets » – a engagé durant toute la période de confinement au printemps 2020 le premier monitoring des missions de service public de l’ETT, pour en présenter ensuite les premiers résultats au Conseil de la HAICA.  

Le chapitre “Instruction des infractions et processus décisionnel” s’est ouvert en avril 2019 par une visite d’étude des Rapporteurs du Conseil et du Service monitoring d’infractions au Secrétariat d’instruction et au Secrétariat du Collège au CSA à Bruxelles. En juin, un premier atelier portant sur les procédures d’instruction d’infractions (constat et élaboration d’un dossier d’instruction) était organisé à la HAICA.  Plusieurs semaines d’ateliers se sont ensuite déroulées au début 2020 et poursuivies à distance depuis mars avec Minh Giang Do Thi, Secrétaire d’instruction CSA, sur la pratique d’examen de recevabilité de la plainte, de rapport de visionnage et  de rapports d’instruction Parallèlement,  Marie Coomans, Secrétaire du Collège du CSA, a partagé les pratiques du débat contradictoire et des auditions, et la modélisation d’une décision de l’Instance de régulation.  

Le CSA a accueilli en visite d’étude à Bruxelles deux nouveaux membres du Conseil de la HAICA, issus du monde judiciaire,  Messieurs Salah Essersi et Omar Weslati . Ce fut l’occasion d’orienter les derniers travaux de ce chapitre sur l’élaboration des procédures et des instruments d’instruction destinés à outiller un future Commission des plaintes et des infractions au sein de la HAICA et que la HAICA appelle de ses vœux dans la prochaine réforme de décret-loi qui encadrera ses missions. 

La protection des enfants et des mineurs est une question importante de régulation à la HAICA comme chez la plupart des régulateurs audiovisuels. C’est à la fois l’enfant téléspectateur mais plus encore l’enfant participant aux émissions – qui figurent au centre des préoccupations en Tunisie. Geneviève Thiry (CSA) a ainsi mis en place une série d’ateliers collaboratifs aboutissant à la construction d’un monitoring d’évaluation adapté aux besoins de la HAICA. Ces travaux reprennent les questionnements actuels des équipes : la signalétique pour les films d’animation ou  les films historiques par exemple, tout comme la participation des enfants dans les émissions de divertissement. Durant l’été, une équipe dédiée a lancé une expérience pilote de cette méthodologie appliquée à un échantillon de programmes de radio et de télévision qui donnera lieu à la production d’un premier rapport thématique. https://regulation.be/2020/09/21/proteger-les-mineurs-de-certains-contenus-audiovisuels-une-responsabilite-partagee/  

Enfin, la communication publicitaire constitue un domaine de régulation dans lequel la HAICA est confrontée à un nombre grandissant de pratiques parfois très hydrides de nouvelles techniques commerciales. Dans un premier temps, deux ateliers ont disséqué les nouvelles formes de communication commerciale qui émergent à l’aune du cadre législatif tunisien. Lorsque le cadre légal devient – comme souvent – dépassé par la créativité publicitaire, il faut construire son propre référentiel. Ce fut la dernière étape de ces travaux emmenés par Benoit Renneson, conseiller au CSA et Jean-François Furnemont, Chef de projet : élaborer conjointement – en atelier virtuel – un canevas de Recommandation interprétative sur les nouvelles pratiques de communication commerciale, sur le modèle construit au CSA. https://regulation.be/2020/01/27/au-csa-nous-recevons-quotidiennement-des-plaintes-dons-une-partie-importante-concerne-la-publicite/ 

Volet 3 : Captation & archivage audiovisuels (INA)

          Le Volet 3, coordonné par l’Institut National de l’Audiovisuel (INA – France) et son Responsable de Volet, Eric Rault, portait sur l’archivage des programmes audiovisuels tunisiens par la HAICA. En effet, les activités de régulation, de monitoring et d’études requièrent de capter, stocker et archiver les programmes diffusés par les médias audiovisuels. C’est notamment grâce à ces activités d’archivage que la HAICA peut pleinement remplir ses missions en faveur de la liberté d’expression et du pluralisme des médias. Ainsi, l’objectif du Volet 3 a été la mise en place d’un système de captation, de stockage pérenne et de documentation des programmes audiovisuels tunisiens. Pour cela, l’INA a apporté son savoir-faire et son expérience dans le domaine de l’archivage et la gestion de fonds audiovisuels.

Dès novembre 2018, des experts de l’INA ont réalisé plusieurs missions d’audit technique du système d’acquisition des flux radio et TV, d’une part, et de documentation de ces programmes d’autre part. A l’issue de ces missions, Eric Rault pour la partie « Captation et stockage » et Claire-Marie Dribault-Dujardin pour la partie « Documentation » ont rédigé des rapports d’audit présentant leurs observations et analysant l’existant ainsi que les besoins et demandes de la HAICA. Sur la base de ces observations et des échanges avec les équipes de la HAICA, les deux experts de l’INA ont formulé des recommandations pour la conception et la mise en place d’un système complet d’archivage pérenne. Ces préconisations ont porté sur l’acquisition d’équipements techniques destinés à la captation et à la conservation des archives audiovisuelles,  la définition et la création d’un système documentaire ou encore sur l’organisation interne et les besoins en compétences pour la réalisation de ces activités. 

En mars 2019, l’INA a accueilli une délégation de la HAICA, composée de M. Nouri Lajmi, son Président, M. Amine Chebbi, Responsable technique et informatique, et M. Tarek Zahraoui, Responsable du système de captation. La visite d’étude a eu pour objectifs d’approfondir l’information des équipes de la HAICA quant aux recommandations formulées par l’INA et leur permettre d’observer in situ les pratiques et méthodes préconisées. Puis, le CSA français a reçu la délégation et le Chef du projet de jumelage, M. Paul-Eric Mosseray (CSA belge) dans ses locaux à Paris, afin de présenter le fonctionnement de ses outils de régulation ainsi que de ses bases de données. A cette occasion, M. Nouri Lajmi a rencontré son homologue français, le Président du CSA, M. Roch-Olivier Maistre.

Enfin, le Volet 3 est entré dans sa dernière étape : une phase d’opérationnalisation des recommandations telles que formulées par l’INA, puis consolidées et validées conjointement avec la HAICA. Eric Rault a travaillé avec les équipes techniques, Amine Chebbi et Tarek Zahraoui, pour la définition des infrastructures de captation et de stockage, leur acquisition et leur installation. Afin de documenter les programmes audiovisuels collectés, Claire-Marie Dribault-Dujardin a accompagné la HAICA dans la conception de  son système de documentation. Pour assurer la mise en œuvre de ces préconisations relatives à la documentation, l’INA et la HAICA ont pensé un projet d’accompagnement pratique consistant en la conception de corpus d’archives audiovisuelles à usage de recherche scientifique. L’un d’eux est composé de plus de 80 émissions diffusées par les médias télévision et radio durant la campagne pour les élections présidentielles tunisiennes anticipées de 2019. Pour ce faire, un Comité de suivi du projet de corpus a été constitué et piloté par l’INA, réunissant les experts de la HAICA et de l’Institut. Ce Comité a notamment été un cadre d’échanges réguliers privilégié durant la période de confinement.

En effet, dans le contexte de la crise sanitaire, l’INA a repensé les modalités de son accompagnement de la HAICA en proposant un appui, des conseils et des échanges à distance. Éric Rault, expert de l’INA et Responsable du Volet 3, a ainsi pu mener à bien des activités à distance en continuant à appuyer les équipes techniques de la HAICA dans l’installation et le développement des systèmes de captation et de stockage via des sessions de travail en visioconférence. Claire-Marie Dribault-Dujardin a suivi et conseillé les équipes de la HAICA et Mme. Kaouthar Hamed, experte externe, pour les activités de documentation, de gestion et d’utilisation des données issues des programmes audiovisuels archivés. Durant ces derniers mois du projet, la poursuite du travail à distance a permis de finaliser la conception de la nouvelle base documentaire.

Durant les deux années du projet de jumelage, la collaboration et les échanges constants entre la HAICA et l’INA ont assuré la réussite de cette coopération tant sur le plan technique, en contribuant au renforcement des infrastructures et au développement des compétences des personnels, qu’organisationnel, en fédérant les équipes de la HAICA autour de projets communs. Par ailleurs, l’archivage et la documentation des programmes audiovisuels par la HAICA ouvrent également de nouvelles perspectives et opportunités pour le secteur des médias et de l’audiovisuel tunisien : renforcement de la régulation du paysage audiovisuel tunisien, développement et utilisation des nouvelles technologies dans le domaine des médias, mise à disposition de données à des fins d’études, analyses et travaux de recherche.

Volet 4 : Etudes et Recherches 

La HAICA a souhaité se voir dotée d’un Service des études formellement défini et mis en place à bref délai. L’objectif assigné à ce service est d’inspirer l’exercice de la régulation et de renforcer l’expertise de la HAICA auprès des secteurs académique et audiovisuel. 

Différents projets et axes de travail ont été déployés par le Jumelage pour soutenir cet objectif : 

1.  Un diagnostic interne a d’abord été réalisé. Il a permis d’identifier les missions et orientations que la HAICA souhaitait donner à son futur service des études. Il s’agissait également  d’évaluer les moyens à lui insuffler, et de définir ses modalités de fonctionnement et les thématiques prioritaires à traiter en adéquation avec le contexte législatif, régulatoire, économique et culturel.  

2. Un Cahier des charges du service des études a été ensuite rédigé. Il a été présenté et discuté avec les membres du Conseil de la HAICA. En complément du Cahier des charges, des fiches de postes (profils de fonction) ont été créées pour les fonctions suivantes : Responsable de l’Unité d’études, recherches et documentation de la HAICA ainsi que Chargé.e de recherche au sein de l’Unité d’études, recherches et documentation de la HAICA. 

3.  Une fois le cadre du Service des études défini, le volet 4 du jumelage s’est penché sur la préparation des futures recherches de la HAICA. Au cours de la phase de diagnostic trois thématiques ont été identifiées : la place et la représentation des mineurs ; l’égalité de genre ainsi que la communication commerciale et ses évolutions. Des Ateliers ont donc été proposés sur chacune de ces thématiques. Ils ont permis de présenter des méthodes de recherche et de co-construire des grilles d’analyse : 

  • Des Ateliers sur le thème « place et la représentation des mineurs à l’écran » se sont tenus en avril et mai 2019. Une grille d’analyse relative à la place et la représentation des mineurs à l’écran pendant la période du Ramadan a été élaborée en collaboration avec le service monitoring de la HAICA. La grille a permis à la HAICA de réaliser une analyse des programmes du Ramadan 2019.  
  • Deux Ateliers consacrés au thème « égalité de genre devant et derrière la caméra : outils d’analyse qualitatifs et quantitatifs » se sont tenus en novembre 2019. Dans le premier Atelier (« Egalité de genre devant la caméra »), des outils de monitoring à finalité de recherche de type « Baromètre » ont été présentés. Il s’agissait d’examiner des indicateurs pour analyser l’égalité de genre dans les programmes et la publicité. Dans le deuxième Atelier (« Egalité de genre derrière la caméra »), nous nous sommes penchés sur l’analyse des métiers de l’audiovisuel. Cette partie a été divisée en 2 sections : 
  • Premièrement, une formation générale à la réalisation et à l’analyse d’enquêtes par questionnaires et entretiens semi-directifs. Il s’agissait d’ouvrir les perspectives de recherche à d’autres outils que ceux du monitoring stricto sensu
  • Deuxièmement, une méthodologie spécifique d’analyse des ressources humaines : collecter des données sur l’égalité de genre dans les ressources humaines des services de médias audiovisuels via la diffusion de questionnaires et la réalisation d’entretiens.  
  • Enfin, des travaux consacrés à la communication commerciale se sont tenus en janvier et novembre 2020. Les premiers entretiens et  Ateliers ont eu pour but  de comprendre l’expérience de la HAICA,  le cadre législatif tunisien et les nouvelles formes de communication commerciale hybrides qui émergent dans le paysage audiovisuel tunisien.  Ensuite, trois méthodologies de recherches en matière de communication commerciale ont été exposées et discutées. Enfin, une grille visant à analyser la communication commerciale clandestine dans les programmes a été élaborée au cours d’un Atelier en visioconférence au mois de novembre 2020. 
  1. Le quatrième axe de travail concernait la documentation de la HAICA et de son Service des Etudes. Un soutien a été apporté au déploiement d’un catalogue de ressources documentaires. Ce catalogue doit servir à la fois des objectifs internes et externes. Du point de vue interne, il s’agit de se documenter sur la « méthodologie » de la régulation, de se former et de se mettre à jour ou encore de connaître la littérature existante sur un ensemble de thématiques au cœur de l’activité de régulation. Du point de vue externe, il s’agit de donner de l’information spécialisée au secteur audiovisuel, au monde académique, aux étudiants et à la société civile au sens large. Pour y parvenir plusieurs étapes ont été menées :  
  • Un diagnostic relatif à l’identification des besoins et des ressources disponibles pour la mise en œuvre d’un catalogue de ressources documentaires a été effectué.  
  • Il a été complété en juillet 2019 par des Ateliers sur les modalités d’indexation et le plan de classement virtuel et physique des ressources documentaires. De même, une base test d’un logiciel de gestion de catalogue (base de données en ligne) a été lancée en coopération avec le service informatique.  
  • Un Vademecum participatif a été mis en place. Celui-ci reprend les points essentiels de la gestion d’un centre de documentation comme l’indexation, le catalogage, le classement des documents etc. Il a pour but de guider l’installation de la base de données documentaire par son paramétrage, d’être une ressource de référence pour toutes décisions relatives à la base de données documentaire en ligne afin d’en maintenir sa cohérence.  
  1.  Enfin, le dernier axe de travail portait sur la rédaction d’un guide de procédure pour le lancement d’une base de données sur le paysage audiovisuel tunisien. Une mission a permis d’identifier les besoins et ressources disponibles pour construire cette base de données qui recenserait, à destination du public, toutes les informations utiles concernant les médias audiovisuels.  

Volet 5 : Communication 

          En appui à la mise en œuvre d’une nouvelle stratégie de communication par et au sein de la HAICA, les activités comprises dans ce volet sont venues en renfort des compétences de son service communication. Double objectif pour la HAICA, ce volet venait également accompagner l’élaboration du positionnement et des relations avec les opérateurs et institutions du secteur audiovisuel régional et global. 

François Massoz-Fouillien, Chargé de communication au CSA, a ainsi commencé par mener un diagnostic sur le fonctionnement du service communication afin de contribuer à la mise en place du Plan de communication de la HAICA. 

De manière pratique, les membres du service communication de la HAICA ont participé à divers ateliers afin de se former à l’utilisation des outils de production et de diffusion utiles –  la Suite Adobe, la création d’infographie, WordPress et Page Builder- au montage vidéo et aux stratégies de diffusion. Une visite d’étude a également eu lieu en avril 2019 dans les bureaux du CSA à Bruxelles. 

Dès le lancement du projet, les actualités du jumelage ont été publiées sur les réseaux sociaux et dans le cahier spécial du webzine Regulation.be dédié au Jumelage, pour apporter de la visibilité au projet. L’histoire du jumelage se trouve ainsi accessible sur une page dédiée accessible ici 

 
D’autres projets concrets se sont dégagés de la collaboration autour de ce volet. Un studio de production et de montage vidéo a notamment été mis sur pied à la HAICA avec le soutien financier du Jumelage pour l’acquisition de matériel technique et un site Magazine a été mis en ligne.  

Cette collaboration est aussi venue en soutien du personnel dans la réalisation de projets de communication plus ponctuel,  la couverture de plusieurs conférences par exemple, ou l’aide à la rédaction et à la production de contenus autour de dossiers importants de la HAICA. 

La collaboration entre l’équipe com de la HAICA et le CSA a enfin permis de mettre en place des projets pérennes, comme la mise en ligne d’un site de type « magazine » de la HAICA (EventHaica) et la rédaction de sa charte éditoriale et graphique. Bien que devant travailler à distance depuis mars 2020, les deux services ont travaillé d’arrache-pied pour mettre en place ce site-magazine dédié aux événements de la HAICA.  

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